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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAYROL FRANCE
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FLEUR D'EAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR D'EAU
BAYROL FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1356078
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque FLEUR D'EAU

Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) BAYROL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « FLEUR D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYROL FRANCE domicilié(e) Route de Robion, 84300 CAVAILLON (dossier no 2068633) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 979 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2068633) - France.

La marque FLEUR D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR D'EAU est expirée depuis le 14 mai 2006.

BAYROL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE ET BLEUE , MPC , CRISTAL REGUL' , EAU DE CRISTAL EAU CRISTAL


BAYROL FRANCE (Société Anonyme) - Route de Robion, 84300 CAVAILLON (dossier no 2068633) - France - SIREN 306979428


CABINET NUSS - (dossier no 2068633) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Renouvellement sans limitation le 10 mai 1996 n°2068633 - Publication au BOPI 1996-05-10

Inscription le 8 juin 1998 - Changement d'adresse n°255697 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 16 septembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°206091 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°202932 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription - Transmission de propriété n°31739 - Publication au BOPI

Produits désinfectants & stérilisants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.